Mentions légales

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En vertu de l’article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (ou son équivalent en droit belge), il est précisé aux utilisateurs du site pasaprespas.be l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Présentation du site

Propriétaire : Pas Après Pas SRL
Numéro d’entreprise / TVA : BE 0536.408.218
Siège social : Rue de Spa 157/C, 4970 Stavelot (Belgique)
Contact : magalyfraipont@pasaprespas.be ou via le formulaire de contact du site.
Responsable de la publication : Magaly Fraipont et Jean-Pierre Laurent

2. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex: o2Switch, OVH, Infomaniak]
Adresse de l’hébergeur : [Adresse postale de l’hébergeur]
Coordonnées de l’hébergeur : [Téléphone ou site web de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

La SRL Pas Après Pas est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.